Le cannabis. Rapport du Comité spécial du Sénat sur les drogues illicites

Le cannabis. Rapport du Comité spécial du Sénat sur les drogues illicites
  • Éditeur québécois

Faut-il décriminaliser, voire légaliser l'usage du cannabis ? Si oui, dans quel cadre législatif et pour qui ? Ces questions qui agitent les pouvoirs publics occidentaux depuis des décennies n'avaient pas encore fait l'objet d'études approfondies et complètes. Un comité spécial du Sénat canadien s'y est attaqué. Le rapport qu'il a rendu public a étonné tous les observateurs par la rigueur de ses recherches et l'audace de ses propositions.

D'importantes ressources scientifiques ont été mobilisées pour faire le point : 23 rapports de recherches réalisés par des scientifiques de réputation internationale, plus de 200 témoins, chercheurs et spécialistes au Canada et à l'étranger, de nombreux groupes de discussion… Le débat sur le cannabis sort enfin sur la place publique.

L'essentiel du rapport et toutes les recommandations se retrouvent dans ce livre. Le Comité propose des perspectives nouvelles face aux drogues illicites, rappelant la nécessité de trouver une politique différente et efficace « qui ne banalise ni ne marginalise les usages ». Novateur dans ses bases scientifiques et courageux dans ses recommandations, ce rapport, précédé d'une préface du sénateur Nolin, devient désormais indispensable à toute discussion sur le cannabis au niveau national et international.

Table des matières

Table des matières
Le cannabis. Rapport du Comité spécial du Sénat sur les drogues illicites 1
Préface 6
Note de l'éditeur 18
Introduction 20
PREMIÈRE PARTIE: Orientations générales 26
1. Notre mandat 28
2. Nos travaux 30
3. Nos principes directeurs 34
4. Nature et portée des enjeux 40
DEUXIÈME PARTIE: Connaissances sur le cannabis 50
5. Le cannabis: de la plante au joint 52
6. Usagers et usages: formes, pratiques et contextes 64
7. Le cannabis: effets et conséquences 90
8. Conduite routière et cannabis 106
9. Applications thérapeutiques 116
10. Opinions et attitudes des Canadiens 124
TROISIÈME PARTIE: Politiques et pratiques au Canada 132
11. Une politique nationale? 134
12. Le contexte législatif national 142
13. Réglementation du cannabis thérapeutique 146
14. Pratiques policières 152
15. Pratiques judiciaires 160
16. Pratiques préventives 166
17. Pratiques de soins 174
18. Observations sur les pratiques 182
QUATRIÈME PARTIE: Options de politique publique 188
19. Le contexte juridique international 190
20. Approches dans d'autres pays 194
21. Options de politique publique et de législation 196
Conclusion et recommandations 214
Membres du comité 236
A 238
Glossaire des principaux termes 238
C 239
D 240
L 242
J 242
I 242
H 242
E 242
M 243
N 243
O 243
P 244
R 245
S 245
T 245
Notes 248