Paradis fiscaux: la filière canadienne
  • Éditeur québécois

Le Canada est un acteur central dans le processus d’offshorisation du monde. Dans cet essai choc, Alain Deneault démontre avec brio comment le pays a largement contribué à créer les paradis fiscaux des Caraïbes à partir des années 1950 et favorise aujourd’hui de mille manières les détenteurs de fortune et les entreprises cherchant à contourner son système fiscal et ses lois. Sous l’impulsion de personnalités politiques, de banquiers et de juristes canadiens, ces États se sont convertis en «législations de complaisance» qui comptent aujourd'hui parmi les plus redoutables du monde.

Un ancien ministre des Finances du Canada a développé le modèle offshore des Bahamas. Un avocat de Calgary, ancien bonze du Parti conservateur, a structuré aux Îles Caïmans les lois consacrant le secret bancaire. Le gouvernement fédéral a fait de la Barbade le havre fiscal de prédilection des entreprises canadiennes et a signé un accord de libre-échange avec le Panama, repaire mondial des narcotrafiquants. Aujourd’hui, le Canada partage même son siège dans les instances de la Banque mondiale et du Fonds monétaire international avec un collectif de paradis fiscaux de la Caraïbe britannique.

Mais le Canada, prisonnier de la logique qu’il a contribué à mettre en place, en est venu à adapter sa propre législation au jeu de la concurrence offshore, du Québec à Toronto en passant par la Nouvelle-Écosse, le tout au détriment du bien public... Ce livre porte sur ces dérives qui, de la fin du XIXe siècle à aujourd’hui, font structurellement du Canada un paradis fiscal.

**
Cet ouvrage aborde une question importante et très actuelle, celle de la concurrence que se livrent les États sur le plan de la fiscalité pour séduire le capital et privilégier certaines industries. Ce faisant, ils imposent au reste de la société des coûts dont on ne mesure pas l’ampleur.

— Allison Christians, professeur de droit fiscal, Faculté de droit, Université McGill

Table des matières

Table des matières
Paradis fiscaux: la filière canadienne 1
Table des matières 7
Introduction: La fuite en avant 11
Chapitre premier: 1889 – Le Dominion du Canada. Pivot bancaire des États-Unis et de la Caraïbe 21
Chapitre 2: 1960 – Les Bahamas. Repaire du crime organisé américain 41
Chapitre 3: 1966 – Les Îles Caïmans. Havre de la haute finance spéculative 63
Chapitre 4: 1974 – La Jamaïque. Zone franche industrielle 91
Chapitre 5: 1980 – La Barbade. Refuge des firmes canadiennes offshore 105
Chapitre 6: 1985 – Le Québec. Minéralo-État 129
Chapitre 7: 1986 – Les Îles Turques-et-Caïques. Onzième province canadienne en perspective 153
Chapitre 8: 1994 – L'Ontario. Pôle financier de l'industrie minière mondiale 163
Chapitre 9: 1998 – Le Canada. Paradis fiscal 177
Chapitre 10: 2006 – Halifax. Arrière-boutique des Bermudes 195
Chapitre 11: 2009 – Le Canada, les Bahamas, la Barbade, le Belize, Saint-Kitts-et-Nevis... Lobby offshore à la Banque mondiale et au FMI 209
Chapitre 12: 2010 – Le Panama. Plaque tournante du narcotrafic 231
Conclusion: L'instant présent – État de siège social. Un régime de l'aveuglement volontaire 243
Notes 277
Bibliographie sélective 363
Glossaire 373
L'équipe 377
Index 379